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CCT 2012
CCT 2012 - Convention Collective de travail 2012
Convention collective de travail des bureaux d'architectes et ingénieurs vaudois du 1er janvier 2012. Entre l'Union patronale vaudoise des ingénieurs et architectes vaudois (UPIAV) et le syndicat UNIA et l'Union des ingénieurs et architectes diplômés employés-UIADE.
La convention s'étend à l'ensemble du territoire du canton de Vaud et régit les relations de travail entre employeurs et travailleurs et travailleuses occupés dans les bureaux d'architecture, d'urbanisme, d'ingénieurs civils ainsi que dans les bureaux d'ingénierie technique.
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FA - Facteurs d'application 2012
Confédération Suisse -
Département fédéral de la défense de la protection de la population et des sports
Facteurs d'application (FA) 2010 pour tarifs d'honoraires
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KBOB - 2012
KBOB - Contrats d’architectes et d’ingénieurs
- Recommandations relatives aux honoraires
- Taux applicables aux adjudications selon la procédure de gré à gré
Elaboré par la KBOB (Confédération, cantons/DTAP, communes/ACS et villes/UVS) en collaboration avec les CFF SA et La Poste.
Source: Confédération suisse
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Coefficient Z Sia 2011/2012
La deuxième enquête concernant les coefficients Z menée en 2006 par le KOF a révélé une divergence considérable par rapport aux coefficients en vigueur.
Le risque pesant sur la qualité des prestations, la tension sur les capacités des bureaux d'étude, la pénurie croissante d'ingénieurs et d'architectes accompagnée de charges salariales accrues, ainsi que les exigences en hausse au plan technique et en matière de délais ont incité la Direction de la SIA à adapter les coefficients Z.
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Liste des travaux et mandats mis en soumission par les services constructeurs ACV
Liste des travaux et mandats mis en soumission en 2011 par les services constructeurs.
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Valeurs seuils AIMP 2010
Les valeurs seuils de l’Accord intercantonal sur les marchés publics du 15 mars 2001 (revAIMP). Document révisé le 01.07.2010.
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KBOB - 2011
KBOB - Contrats d’architectes et d’ingénieurs
- Recommandations relatives aux honoraires
- Taux applicables aux adjudications selon la procédure de gré à gré
Elaboré par la KBOB (Confédération, cantons/DTAP, communes/ACS et villes/UVS) en collaboration avec les CFF SA et La Poste.
Source: Confédération suisse
CCT2011
CCT 2011 - Convention Collective de travail 2011
Convention collective de travail des bureaux d'architectes et ingénieurs vaudois du 1er janvier 2010. Entre l'Union patronale vaudoise des ingénieurs et architectes vaudois (UPIAV) et le syndicat UNIA et l'Union des ingénieurs et architectes diplômés employés-UIADE.
La convention s'étend à l'ensemble du territoire du canton de Vaud et régit les relations de travail entre employeurs et travailleurs et travailleuses occupés dans les bureaux d'architecture, d'urbanisme, d'ingénieurs civils ainsi que ddans les bureaux d'ingénierie technique.
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CCVC 2000 - compte Prorata
CCVC 2000 - Directive concernant le compte Prorata
Etabli par la Conférence cantonale vaudoise de la construction (CCVC),
Le compte prorata est destiné à couvrir divers frais qu'il est difficile, voire impossible, d'attribuer au maître ou à un corps de métier en particulier.
Ces dépenses sont réparties sur l'ensemble des entreprises concernées, au prorata de leurs factures finales.
Les indications figurant dans cette Directive constituent une base admise par l'ensemble des entreprises et directions des travaux œuvrant dans le canton de Vaud.
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CCVC 2000 - contrat d’entreprise
CCVC 2000 - Conditions générales du contrat d’entreprise
Etabli par la Conférence cantonale vaudoise de la construction (CCVC)
Ce document fait suite au texte du contrat SIA 1023 (art. 1 à 10)
Les présentes conditions générales du contrat d’entreprise constituent un rappel des principes généraux énoncés par la norme SIA 118 (1977/1991) à laquelle elles apportent quelques compléments et dérogations pour tenir compte des conditions locales en vigueur.
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Coefficient Z Sia 2009/2010
Source: KOF
La deuxième enquête concernant les coefficients Z menée en 2006 par le KOF a révélé une divergence considérable par rapport aux coefficients en vigueur.
Le risque pesant sur la qualité des prestations, la tension sur les capacités des bureaux d'étude, la pénurie croissante d'ingénieurs et d'architectes accompagnée de charges salariales accrues, ainsi que les exigences en hausse au plan technique et en matière de délais ont incité la Direction de la SIA à adapter les coefficients Z.
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Convention Collective 2010
CCT 2010 - Convention Collective de travail 2010
Convention collective de travail des bureaux d'architectes et ingénieurs vaudois du 1er janvier 2010. Entre l'Union patronale vaudoise des ingénieurs et architectes vaudois (UPIAV) et le syndicat UNIA et l'Union des ingénieurs et architectes diplômés employés-UIADE.
La convention s'étend à l'ensemble du territoire du canton de Vaud et régit les relations de travail entre employeurs et travailleurs et travailleuses occupés dans les bureaux d'architecture, d'urbanisme, d'ingénieurs civils ainsi que ddans les bureaux d'ingénierie technique.
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FA - Facteurs d'application 2010
Confédération Suisse -
Département fédéral de la défense de la protection de la population et des sports
Facteurs d'application (FA) 2010 pour tarifs d'honoraires
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KBOB - 2010
KBOB - Contrats d’architectes et d’ingénieurs
- Recommandations relatives aux honoraires
- Taux applicables aux adjudications selon la procédure de gré à gré
Elaboré par la KBOB (Confédération, cantons/DTAP, communes/ACS et villes/UVS) en collaboration avec les CFF SA et La Poste.
Source: Confédération suisse
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